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Mentions légales, données et traceurs
Éditeur du site
- Éditeur
- Philippe Rivero, entrepreneur individuel (EI)
- Adresse
- 66670 Bages, France
- Courriel
- contact@nuisisoft.com
- Directeur de la publication
- Philippe Rivero
- TVA
- TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base).
Hébergeur
Le site et le logiciel sont hébergés par IONOS SARL, 7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France — sur une infrastructure située en France.
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- Finalité
- Traiter votre demande, vous recontacter et organiser une démonstration.
- Base légale
- Votre demande — article 6.1.b du RGPD (mesures précontractuelles prises à votre initiative).
- Destinataire
- Philippe Rivero, EI, seul. Aucune transmission à un tiers, aucune revente, aucun transfert hors de l’Union européenne.
- Durée de conservation
- Trois ans à compter de notre dernier échange, puis suppression.
- Caractère obligatoire
- Le nom et l’adresse électronique sont nécessaires pour vous répondre. Les autres champs sont facultatifs.
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